Arrêté du 29 juin 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 juin 2011
IdentifiantLEGIARTI000024283881
Texte parentLEGITEXT000024283877
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 juin 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 14 janvier 2011 susviséest modifié comme suit :

2. 1° Au troisième paragraphe, deuxième tiret, de l'article 5 de la section « Euros Or et Argent Hercule », les mots : « 100 000 exemplaires » sont remplacés par les mots : « 50 000 exemplaires ».

3. 2° Un article 5 bis est ajouté et rédigé comme suit :

4. « Art. 5 bis.-Les Euros du G20.

5. Face : la Semeuse, le sac en bandoulière sur l'épaule droite, s'avance pieds nus vers le soleil situé à l'horizontale à droite de la pièce ; les rayons du soleil inondent la pièce de lumière ainsi que la tour Eiffel, symbole du G20, de nombreuses étoiles volent dans le ciel ; à gauche de la Semeuse, la mention " G20 FRANCE 2011 ”. En dessous, le logo de l'auteur Joaquin Jimenez et les deux " différents ”.

6. Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 EURO, 50 EURO ou 20 EURO, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription " NOUVEAU MONDE NOUVELLES IDEES ”, devise du G20, ainsi que le millésime 2011, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'hexagone.

7. Le tirage est limité à :

8. ― pièce de 200 € en or 4 g de qualité Brillant Universel : 100 exemplaires ;

9. ― pièce de 50 € en argent de 36 g de qualité courante : 200 exemplaires ;

10. ― pièce de 20 € en argent 15 g de qualité courante : 2 000 exemplaires. »

11. 3° L'annexe 3 est complétée par le tableau en annexe.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 14 janvier 2011 : art. 5
    Divisions : Art. 5 bis ; Art. Annexe 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024283881, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.