Texte publié au Journal officiel
1. La partie A de l'annexe I de l'arrêté du 18 juin 1991 susvisé est modifiée de la façon suivante :
2. I. ― Dans la partie I. ― Liste des points de contrôle, les modifications sont les suivantes :
3. a) Les mots : « 1.2. CIRCUIT HYDRAULIQUE » sont remplacés par les mots : « 1.2. CIRCUIT DE FREINAGE » ;
4. b) Les mots : « 1.2.1. RÉSERVOIR DE LIQUIDE DE FREIN » sont remplacés par les mots : « 1.2.1. RÉSERVOIR(S) » ;
5. c) Les mots : « 1.2.2. MAÎTRE-CYLINDRE » sont remplacés par les mots : « 1.2.2. MAÎTRE-CYLINDRE/ROBINET(S) DE FREINAGE » ;
6. d) Les mots : « 3.3.3. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE » sont insérés après les mots : « 3.3.2. LAVE-GLACE AVANT » ;
7. e) Les mots : « 4.1.2. FEU ANTIBROUILLARD AV » sont insérés après les mots : « 4.1.1. FEU DE CROISEMENT » ;
8. f) Les mots : « 4.4. ÉLÉMENTS DE COMMANDE, D'INFORMATION » sont remplacés par les mots : « 4.4. ÉLÉMENTS DE COMMANDE, D'INFORMATION ET FAISCEAUX » ;
9. g) Les mots : « 4.4.6. FAISCEAU ÉLECTRIQUE » sont insérés après les mots : « 4.4.5. TÉMOIN INDICATEUR DE DIRECTION » ;
10. h) Les mots : « 6.2.9. ANTI-ENCASTREMENT, PROTECTION LATÉRALE » sont insérés après les mots : « 6.2.8. SUPERSTRUCTURE, CARROSSERIE (SAUF AILES ET OUVRANTS) » ;
11. i) Les mots : « 7.2.1. AVERTISSEUR SONORE » sont remplacés par les mots : « 7.2.1. AVERTISSEUR SONORE ET SA COMMANDE » ;
12. j) Les mots : « 7.2.5. DISPOSITIF ANTIVOL » et « 7.2.6. INDICATEUR DE VITESSE » sont insérés après les mots : « 7.2.4. DISPOSITIF D'ATTELAGE ».
13. II. ― Dans la partie II. ― Liste des points de contrôle supplémentaires applicables aux véhicules mentionnés aux parties A et C de l'annexe VIII, les modifications sont les suivantes :
14. a) Les mots : « D.1. IDENTIFICATION, DOCUMENTATION » sont remplacés par les mots : « D.1. IDENTIFICATION » ;
15. b) Les mots : « D.1.1. LICENCE DE CIRCULATION (véhicules de grande remise) » sont remplacés par les mots : « D.1.1. VIGNETTE (véhicules de tourisme avec chauffeur) » ;
16. c) Les mots : « D.2. ÉCLAIRAGE, SIGNALISATION » sont remplacés par les mots : « D.2. ÉCLAIRAGE, SIGNALISATION (TAXIS) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 18 juin 1991
Divisions : Art. Annexe I