Arrêté du 9 juin 2011 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 juin 2011
IdentifiantLEGIARTI000024321040
Texte parentLEGITEXT000024321022
Référencearticle 5 de l'arrêté du 9 juin 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au 3° de l'annexe I de l'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant :

2. CODIFICATION

3. LIBELLÉ DE LA LOCALISATION

4. 1

5. Essieu 1

6. Essieu 2

7. Essieu 3

8. Essieu 4

9. Essieu 5

10. Essieu 6

11. Essieu 7

12. Essieu 8

13. Essieu 9

14. 2

15. AV

16. AR

17. 3

18. Droit

19. Gauche

20. 4

21. Milieu

22. Latéral

23. 5

24. Intérieur

25. Extérieur

26. 6

27. Inférieur

28. Supérieur

29. 7

30. Tous

31. Toutes

32. 8

33. Entre TRR et REM

34. 9

35. Valve 4 voies

36. Valve relais

37. Valve de correction

38. Valve de commande de remorque

39. Valve relais d'urgence

40. Valve de desserrage rapide

41. A

42. 60

43. 70

44. 80

45. 90

46. 100

47. 110

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 juillet 2004
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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