Texte publié au Journal officiel
1. La partie A de l'annexe I de l'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifiée de la façon suivante :
2. I. - Dans la partie I. ― Liste des points de contrôle, les modifications sont les suivantes :
3. a) Les mots : « 1.2.12. PRISE(S) DE PRESSION » sont insérés après les mots : « 1.2.11. MAINS D'ACCOUPLEMENT » ;
4. b) Lesmots : « 1.3.1. PÉDALE DU FREIN DE SERVICE » sont remplacés par les mots : « 1.3.1. COMMANDE DU FREIN DE SERVICE » ;
5. c) Les mots : « 1.4.11. SYSTÈME ANTIBLOCAGE » sont remplacés par les mots : « 1.4.11. SYSTÈME ANTIBLOCAGE OU CONTRÔLE TRAJECTOIRE » ;
6. d) Les mots : « 3.3.3. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE » sont insérés après les mots : « 3.3.2. LAVE-GLACE AVANT » ;
7. e) Les mots : « 7.3.1. AVERTISSEUR SONORE » sont remplacés par les mots : « 7.3.1. AVERTISSEUR SONORE ET SA COMMANDE » ;
8. f) Les mots : « 7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE » sont remplacés par les mots : « 7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE, COMPTEUR KILOMÉTRIQUE » ;
9. g) Les mots : « 7.3.8. BATTERIE (S) » sont insérés après les mots : « 7.3.7. PLAQUE DE TARE ».
10. II. - Dans la partie II. ― Liste des points de contrôle supplémentaires applicables aux véhicules lourds soumis à réglementation spécifique, les modifications sont les suivantes : les mots : « 15.4.2. BATTERIES » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 27 juillet 2004
Divisions : Art. Annexe I