Texte publié au Journal officiel
1. La partie B de l'annexe I de l'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifiée de la façon suivante :
2. I.-Dans la partie I. ― Liste des observations constatables, relatives à chaque point de contrôle, les modifications sont les suivantes :
3. a) Les lignes :
4. 1.2.12. PRISE (S) DE PRESSION
5. 1.2.12.1. ÉTAT
6. 1.2.12.1.1. Détérioration 13 O T
7. sont ajoutées après la ligne
8. 1.2.11.4.4. Repérage inadapté234 O T
9. b) La ligne :
10. 1.3.1. PÉDALE DU FREIN DE SERVICE
11. est remplacée par la ligne :
12. 1.3.1. COMMANDE DU FREIN DE SERVICE
13. c) La ligne :
14. 1.4.11. SYSTÈME ANTIBLOCAGE
15. est remplacée par la ligne :
16. 1.4.11. SYSTÈME ANTIBLOCAGE OU CONTRÔLE TRAJECTOIRE
17. d) Les lignes :
18. 1.5.1.2. FONCTIONNEMENT
19. 1.5.1.2.1. Mauvais fonctionnementS T
20. sont ajoutées après la ligne :
21. 1.5.1.1.1. Défaut d'étanchéitéO T
22. e) La ligne :
23. 2.2.2.1.3. Niveau de liquide insuffisantS T
24. est ajoutée après la ligne :
25. 2.2.2.1.2. FuiteO T
26. f) Les lignes :
27. 3.3.3. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE
28. 3.3.3.2. FONCTIONNEMENT
29. 3.3.3.2.1. Fonctionnement anormalO M
30. sont ajoutées après la ligne :
31. 3.3.2.4.1. Absence324 O M
32. g) La ligne :
33. 4.1.3.2.2. Déréglage3 O M
34. est ajoutée après la ligne :
35. 4.1.3.2.1. Fonctionnement anormal3 O M
36. h) La ligne :
37. 7.3.1. AVERTISSEUR SONORE
38. est remplacée par la ligne :
39. 7.3.1. AVERTISSEUR SONORE ET SA COMMANDE
40. i) Les lignes :
41. 7.3.1.3. FIXATION
42. 7.3.1.3.1. Défaut de fixationO M
43. sont ajoutées après la ligne :
44. 7.3.1.2.1. Fonctionnement anormalO M
45. j) La ligne :
46. 7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE
47. est remplacée par la ligne :
48. 7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE, COMPTEUR KILOMÉTRIQUE
49. k) La ligne :
50. 7.3.4.4. DIVERS
51. est remplacée par la ligne :
52. 7.3.4.4. DIVERS CHRONOTACHYGRAPHE
53. l) Les lignes :
54. 7.3.8. BATTERIE (S)
55. 7.3.8.1. ÉTANCHÉITÉ
56. 7.3.8.1.1. Défaut d'étanchéitéO M
57. 7.3.8.1.2. Ventilation inadéquateO M
58. 7.3.8.3. FIXATION
59. 7.3.8.3.1. Défaut de fixationO M
60. 7.3.8.4. DIVERS
61. 7.3.8.4.1. Borne (s) non isolée (s) électriquementS M
62. 7.3.8.4.2. Borne (s) non couverte (s) par un couvercle isolantS M
63. sont ajoutées après la ligne :
64. 7.3.7.4.2. Erreur sur plaque de tareO T
65. II.-Dans la partie II. ― Liste des observations constatables relatives à chaque point de contrôle applicable aux véhicules lourds à réglementation spécifique, les modifications sont les suivantes :
66. Les lignes suivantes sont supprimées :
67. 15.4.2. BATTERIES
68. 15.4.2.1. ÉTAT
69. 15.4.2.1.2. DétériorationO M
70. 15.4.2.3. FIXATION
71. 15.4.2.3.1. Défaut de fixationO M
72. 15.4.2.4. DIVERS
73. 15.4.2.4.1. Bornes non isolées électriquementO M
74. 15.4.2.4.2. Bornes non couvertes par un couvercle isolantO M
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 27 juillet 2004
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe I (suite)