Arrêté du 17 juin 2011 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2012.

TexteArrêté du 17 juin 2011

IdentifiantLEGIARTI000026451063

Texte parentLEGITEXT000024325129

Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 juin 2011 (version du 3 octobre 2012)Légifrance →

1. Le CIO Grenette (RNE 0380107K) et le CIO Olympique (RNE 0382253T) de Grenoble fusionnent à compter du 1er septembre 2011. Ce nouveau CIO, appelé Grenoble Olympique, est situé 58, avenue Marcelin-Berthelot, 38100 Grenoble (RNE 0383438 F).

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