Arrêté du 23 juin 2011 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2011, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.

TexteArrêté du 23 juin 2011
IdentifiantLEGIARTI000024349355
Texte parentLEGITEXT000024349350
Référencearticle 5 de l'arrêté du 23 juin 2011 (version du 10 juillet 2011)Légifrance →

1. La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur « bâtiment » comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées à l'annexe III b au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024349355, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.