1. Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (cette annexe sera mise en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.)
Arrêté du 23 juin 2011 · Article
Article Annexe II d
Article en vigueur depuis le 25 janvier 2013, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.
TexteArrêté du 23 juin 2011
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000026975798
Texte parentLEGITEXT000024349350
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.