Article 1 LEGIARTI000024349363
1. La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques »
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 9 juillet 2011
NatureArrêté
Signé le23 juin 2011
Publié le9 juillet 2011
Articles14 articles en vigueur
NORESRS1117007A
IdentifiantLEGITEXT000024349361
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d'unités au brevet de technicien supérieur ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « métallurgie » en date du 8 avril 2011 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 juin 2011,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000024349364
1. Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
2. Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » sont définies en annexe II a au présent arrêté.
3. L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.
Article 3 LEGIARTI000024349365
1. Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.
Article 4 LEGIARTI000024349366
1. En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III a au présent arrêté.
Article 5 LEGIARTI000024349367
1. La formation sanctionnée par le brevet de technicien « conception et réalisation de systèmes automatiques » comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées à l'annexe III b au présent arrêté.
Article 6 LEGIARTI000024349368
1. Pour chaque session d'examen, la date de clôture des registres d'inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l'éducation nationale.
2. La liste des pièces à fournir lors de l'inscription à l'examen est fixée par chaque recteur.
Article 7 LEGIARTI000024349369
1. Chaque candidat s'inscrit à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles 16, 23, 23 bis, 24 et 25 du décret du 9 mai 1995 susvisé.
2. Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.
3. Le brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté, conformément aux dispositions du titre III du décret du 9 mai 1995 susvisé.
Article 8 LEGIARTI000024349372
1. Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « mécanique et automatismes industriels » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe IV au présent arrêté.
2. La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité, et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, conformément à l'article 17 du décret du 9 mai 1995 susvisé et à compter de la date d'obtention de ce résultat.
Article 9 LEGIARTI000024349374
1. La première session du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2013.
2. La dernière session du brevet de technicien supérieur « mécanique et automatismes industriels » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « mécanique et automatismes industriels » aura lieu en 2012. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.
Article 10 LEGIARTI000024349375
1. Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article Annexe II c LEGIARTI000025172989
1. Règlement d'examen
ÉPREUVES | SCOLAIRES Apprentis Formation | FORMATION | SCOLAIRES Apprentis Formation Au titre de leur expérience professionnelle | |||||
Nature des épreuves | Unité | Coeff. | Forme | Durée | Forme | Durée | Forme | Durée |
E1 - Culture générale et expression | U1 | 3 | écrite | 4 h | CCF 2 situations d'évaluation | écrite | 4 h | |
E2 - Langue vivante : anglais | U2 | 2 | CCF 2 situations d'évaluation | CCF 2 situations d'évaluation | orale | 45 min (1) | ||
E3 - Mathématiques - Sciences physiques et chimiques appliquées | ||||||||
Sous-épreuve E31 : mathématiques | U31 | 2 | CCF 2 situations d'évaluation | CCF 2 situations d'évaluation | écrite | 2 h | ||
Sous-épreuve E32 : sciences physiques et chimiques appliquées | U32 | 2 | CCF 2 situations d'évaluation | CCF 2 situations d'évaluation | écrite | 2 h | ||
E4 - Conception préliminaire d'un système automatique | U4 | 3 | écrite | 4 h 30 | CCF 2 situations d'évaluation | écrite | 4 h 30 | |
E5 - Conception détaillée | ||||||||
Sous-épreuve E51 : conception détaillée d'une chaîne fonctionnelle | U51 | 3 | CCF 2 situations d'évaluation | CCF 2 situations d'évaluation | écrite | 4 h | ||
Sous-épreuve E52 : conception détaillée d'un système automatique | U52 | 3 | CCF 2 situations d'évaluation | CCF 2 situations d'évaluation | écrite | 4 h | ||
E6 - Épreuve professionnelle de synthèse | ||||||||
Sous-épreuve E61 : rapport d'activité en entreprise | U61 | 2 | orale | 5 min (5) | orale | 5 min (5) | orale | 5 min (5) ou 30 min (2) |
Sous-épreuve E62 : conduite et réalisation d'un projet | U62 | 6 | orale | 50 min | orale | 50 min | orale | 1 h 10 min |
Épreuve facultative | ||||||||
Langue vivante II (3) | EF1 | orale | 20 min (4) | orale | 20 min (4) | orale | 20 min (4) | |
1) 1ère partie : Compréhension de l'oral : 30 minutes sans préparation 2ème partie : Expression orale en continu et en interaction : 15 minutes assorties d'un temps de préparation de 30 minutes 2) Au titre de leur expérience professionnelle, enseignement à distance 3) La langue vivante II choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de celle choisie au titre de l'épreuve obligatoire. 4) Précédée de 30 minutes de préparation. 5) La note est proposée par la commission d'interrogation de l'E6 hors présence du candidat, après analyse de la fiche d'évaluation complétée par l'équipe pédagogique. | ||||||||
2. .
Article Annexe III a LEGIARTI000025172990
1. Grille horaire de la formation
2. Formation initiale sous statut scolaire
HORAIRE DE 1ÈRE ANNÉE | HORAIRE DE 2ÈME ANNÉE | |||||
Semaine | a + b + c (2) | Année (3) | Semaine | a + b + c (2) | Année (3) | |
1 Culture générale et expression | 3 | 2 + 1 + 0 | 90 | 3 | 2 + 1 + 0 | 90 |
2 Langue vivante : anglais | 2 | 1 + 1 + 0 | 60 | 2 | 1 + 1 + 0 | 60 |
3 Mathématiques | 3 | 2 + 1 + 0 | 90 | 3 | 2 + 1 + 0 | 90 |
4 Sciences physiques et chimiques appliquées | 4 | 2 + 0 + 2 | 120 | 4 | 2 + 0 + 2 | 120 |
5 Conception des systèmes automatiques | 17 | 4 + 5 + 8 (4) | 510 | 14 | 4 + 0 + 10 (4) | 420 |
6 Conduite et réalisation d'un projet | 3 | 0 + 0 + 3 | 90 | 6 | 0 + 0 + 6 | 204 |
30 | 11 + 8 + 13 | 960 (1) | 11 + 3 + 18 | 984 (1) | ||
Langue vivante facultative (autre que l'anglais) | 1 | 1 + 0 + 0 | 30 | 1 | 1 + 0 + 0 | 28 |
Accompagnement personnalisé | 120 heures pour les 2 années | |||||
1) Les horaires ne tiennent pas compte des six semaines de stage en milieu professionnel. 2) a) cours en division entière ; b) travaux dirigés ou pratiques de laboratoire ; c) travaux pratiques d'atelier. 3) L'horaire annuel est donné à titre indicatif. 4) Enseignement partagé par deux professeurs : - un professeur de mécanique ou génie mécanique construction ; - un professeur de génie mécanique ou (et) un professeur de génie électrotechnique. | ||||||
Article Annexe IV LEGIARTI000025172991
1. Tableau de correspondance d'épreuves
BTS MÉCANIQUE ET AUTOMATISMES INDUSTRIELS | BTS CONCEPTION ET RÉALISATION | ||
Épreuves ou sous-épreuves | Unités | Épreuves ou sous-épreuves | Unités |
E1 - Expression française | U1 | E1 - Culture générale et expression | U1 |
E2 - Langue vivante étrangère | U2 | E2 - Langue vivante : anglais | U2 |
E3 - Mathématiques et sciences physiques | E3 - Mathématiques - Sciences physiques et chimiques appliquées | ||
Sous-épreuve E31 : mathématiques | U31 | Sous-épreuve E31 : mathématiques | U31 |
Sous-épreuve E32 : sciences physiques | U32 | Sous-épreuve E32 : sciences physiques et chimiques appliquées | U32 |
E5 - Conception de la partie commande | E4 - Conception préliminaire d'un système automatique | U4 | |
Sous-épreuve E51 : analyse et étude détaillée des fonctions de commande | U51 | ||
E6 - Épreuve professionnelle de synthèse | |||
Sous-épreuve E62 : spécification et conception générale d'un système automatisé de production et de sa partie opérative | U62 | ||
E4 - Conception détaillée de la partie opérative | E5 - Conception détaillée | ||
Sous-épreuve E41 : dimensionnement et validation des parties opératives | U41 | Sous-épreuve E51 : conception détaillée d'une chaîne fonctionnelle | U51 |
Sous-épreuve E42 : étude détaillée de la partie opérative | U42 | ||
E5 - Conception de la partie commande | E5 - Conception détaillée | ||
Sous-épreuve E52 : choix technologique et description de la réalisation de la partie commande | U52 | Sous-épreuve E52 : conception détaillée d'un système automatique | U52 |
E6 - Épreuve professionnelle de synthèse | E6 - Épreuve professionnelle de synthèse | ||
Sous-épreuve E63 : connaissance professionnelle de l'entreprise et exploitation d'un système automatisé de production | U63 | Sous-épreuve E61 : rapport d'activité en entreprise | U61 |
Sous-épreuve E61 : réalisation, test et intégration d'un système automatisé de production | U61 | Sous-épreuve E62 : conduite et réalisation d'un projet | U62 |
Épreuve facultative : Langue vivante II | EF1 | ||
Remarques : Les candidats ayant choisi une langue vivante autre que l'anglais avant la session 2013 pourront conserver, pour l'épreuve E2, cette langue pendant 5 ans. Un candidat bénéficiant de l'unité U61 de l'ancien diplôme bénéficie du report de la note sur l'unité U62 du nouveau diplôme. Un candidat bénéficiant de l'unité U63 de l'ancien diplôme bénéficie du report de la note sur l'unité U61 du nouveau diplôme. Un candidat bénéficiant d'une des unités U62 ou U51 de l'ancien diplôme bénéficie du report de la meilleur des deux notes sur l'unité U4 du nouveau diplôme. Un candidat bénéficiant d'une des unités U41 ou U42 de l'ancien diplôme bénéficie du report de la meilleure des deux notes sur l'unité U51 du nouveau diplôme. Un candidat bénéficiant de l'unité U52 de l'ancien diplôme bénéficie du report de la note sur l'unité U52 du nouveau diplôme. Ce tableau n'a de valeur qu'en termes d'équivalence d'épreuves entre l'ancien diplôme et le nouveau pendant la phase transitoire où certains candidats peuvent garder le bénéfice des notes de certaines épreuves. En aucun cas il ne signifie une correspondance point par point entre les contenus d'épreuve. | |||
Article Annexe VII LEGIARTI000025172992
UNITÉS | UNITÉS DE FORMATION | MODULES DE FORMATION | CRÉDITS ECTS |
E1 Culture générale et expression | UF1 Culture générale et expression | M 1 Synthèse niveau 1 | 2 |
M 2 Expression personnelle niveau 1 | 2 | ||
M 3 Expression personnelle niveau 2 | 2 | ||
M 4 Synthèse niveau 2 | 1 | ||
M 5 Expression personnelle niveau 3 | 3 | ||
M 6 Synthèse niveau 3 | 4 | ||
Sous-total CGE | 14 | ||
E2 Langue vivante 1 | UF2 Langue vivante | M1.1 : Compréhension des documents écrits | 2 |
M1.2 : Compréhension de la langue standard (débit normal) | 2 | ||
M2.1 : Expression orale en continu et en interaction 1 | 2 | ||
M2.2 : Expression orale en continu et en interaction 2 | 2 | ||
M3.1 : Production écrite 1 | 1 | ||
M3.2 : Production écrite 2 | 1 | ||
Sous-total LV1 | 10 | ||
E3 Mathématiques - sciences physiques et chimiques appliquées | UF3.1 Mathématiques | M1.1 Analyse 1 | 2 |
M2.1 Statistiques et probabilités 1 | 2 | ||
M3.1 Maths générales 1 | 1 | ||
M1.2 Analyse 2 | 2 | ||
M2.2 Statistiques et probabilités 2 | 2 | ||
M3.2 Maths générales 2 | 1 | ||
Sous-total Mathématiques | 10 | ||
UF3.2 Sciences physiques et chimiques appliquées | M1 Énergie | 1 | |
M2.1 Énergie électrique 1 | 2 | ||
M2.2 Énergie électrique 2 | 1 | ||
M3 Solide et fluide en mouvement | 1 | ||
M4 Systèmes linéaires | 1 | ||
M5.1 Acquisition, traitement, transmission du signal 1 | 1 | ||
M5.2 Acquisition, traitement, transmission du signal 2 | 2 | ||
M6 Protection des biens et des personnes | 1 | ||
Sous-total sciences physiques | 10 | ||
Sous-total enseignements généraux | 44 |
NOMBRE D'ECTS | |
Sous-total enseignements généraux | 44 |
Sous-total enseignements techniques/professionnels | 70 |
Total | 114 |
ACTIVITÉS professionnelles | UNITÉS | COMPÉTENCES | UNITÉS | MODULES | HEURES | ECTS | LIAISONS | ||
1 | 2 | 1 | 2 | ||||||
1 - Définition des limites d'une étude 2 - Conception préliminaire | UC4 Conception préliminaire d'un système automatique | C8 Choisir, justifier un procédé et un processus technique C9 Organiser les fonctions opératives afin de proposer une architecture fonctionnelle, comparer des architectures | UF4 Conception préliminaire d'un système automatique | UF4-M1.1 : Conception d'une architecture fonctionnelle et informationnelle 1 | 30 | 14 | 4 | UF3.2-M1 | |
C10 Définir et organiser les chaînes fonctionnelles, les fonctions techniques et les technologies associées. C11 Évaluer les coûts et les délais, estimer une enveloppe budgétaire et/ou rédiger une offre commerciale | UF4-M1.22 : Conception d'une architecture fonctionnelle et informationnelle 2 | 52 | 6 | ||||||
UF4-M2 : Conception d'une architecture matérielle | 42 | 4 | |||||||
3 - Conception détaillée | UC5 Conception détaillée d'un système automatique U51 : Conception détaillée d'une chaîne fonctionnelle | C12 Dimensionner et choisir les constituants d'une chaîne fonctionnelle | UF5 Conception détaillée d'un système automatique | UF5-M1.1 : Définition des constituants d'une chaîne fonctionnelle 1 | 80 | 14 | 4 | UF3.1-M1.1 UF3.1-M3.1 UF3.2-M2.1 UF3.1-M1.1 UF3.1-M3.2 UF3.1-M1.2 | |
C13 Définir la chaîne fonctionnelle et son comportement, vérifier par simulation ses performances | UF5-M1.2 : Définition des constituants d'une chaîne fonctionnelle 2 | 80 | 2 | ||||||
UC5 Conception détaillée d'un système automatique U52 : Conception détaillée d'un système automatique | C14 Définir une solution permettant l'intégration et l'animation des chaînes fonctionnelles | UF5-M2: Maquette numérique d'une chaîne fonctionnelle | 88 | 3 | |||||
C15 Définir les constituants d'intégration des chaînes fonctionnelles | UF5-M3.1 : Modélisation et simulation du comportement d'une chaîne fonctionnelle 1 | 64 | 2 | ||||||
C16 Formaliser puis vérifier par simulation le comportement spatial et temporel d'un système automatique | UF5-M3.2 : Modélisation et simulation du comportement d'une chaîne fonctionnelle 2 | 70 | 3 | ||||||
UF5-M4.1: Définition de la structure porteuse et des interfaces entre les chaînes fonctionnelles 1 | 38 | 14 | 1 | UF3.2-M2.1 | |||||
UF5-M4.2 : Définition de la structure porteuse et des interfaces entre les chaînes fonctionnelles 2 | 60 | 2 | |||||||
UF5-M5.1 : Définition, schémas d'implantation et de câblage des constituants de contrôle commande 1 | 64 | 2 | |||||||
UF5-M5.2 : Définition, schémas d'implantation et de câblage des constituants de contrôle commande 2 | 60 | 2 | |||||||
UF5-M6.1 : Spécification du comportement du contrôle commande et des échanges homme système 1 | 104 | 3 | |||||||
UF5-M6.2 : Définition, schémas d'implantation et de câblage des constituants de contrôle commande 2 | 22 | 98 | 4 | ||||||
4 - Réalisation, mise au point 5 - Installation-mise en service | UC6 épreuve professionnelle de synthèse U61 : Compte rendu d'activité en entreprise | C1 Rechercher, analyser, structurer, synthétiser des informations C2 Rédiger, élaborer un document C4 Échanger avec un interlocuteur en utilisant les moyens adaptés C6 Décoder un cahier des charges, reformuler un besoin C7 Analyser un existant, proposer des améliorations | UF6.1 : Amélioration des performances d'un système automatique | UF6-M1 : Amélioration des performances d'un système automatique | 10 | 10 | UF3.1-M2.1 | ||
210 | |||||||||
6 - Maintien en condition 7 - Optimisation et amélioration du fonctionnement 8 - Pilotage du projet 9 - Contribution à un projet 10 - Relation client | UC6 épreuve professionnelle de synthèse U61 : Conduite et réalisation d'un projet client | C3 Organiser une réunion de travail C20 Mettre en œuvre des outils de la conduite de projet C21 Rendre compte sur l'analyse des risques et sur les dispositions prises | UF6.2.a : Contribution à un projet | UF6.2.a-M1.1 : Conduite de projet 1 | 10 | 18 | 1 | UF3.1-M2.2 | |
UF6.2.a-M1.2 : Conduite de projet 2 | 16 | 3 | |||||||
C17 Élaborer tout ou partie du dossier de réalisation, du dossier de tests et du dossier système remis au client | UF6.2.b : Réalisation, installation, validation | UF6.2.b-M1 : Élaboration d'un dossier de réalisation et d'une offre commerciale | 20 | 2 | |||||
UF6.2.b-M2.1 : Réalisation matérielle du système 1 | 30 | 2 | |||||||
UF6.2.b-M2.2 : Réalisation matérielle du système 2 | 82 | 4 | |||||||
C18 Réaliser, tester, intégrer tout ou partie d'un système automatique | UF6.2.b-M3.1: Programmation d'un contrôleur d'automatisme programmable et des interfaces de dialogue 1 | 28 | 2 | ||||||
C19 Mettre en service et valider la conformité d'une solution par rapport à son cahier des charges fonctionnel | UF6.2.b-M3.2 : Programmation d'un contrôleur d'automatisme programmable et des interfaces de dialogue 2 | 62 | 2 | ||||||
UF6.2.b-M4 : Paramétrage, mise en service et validation d'un livrable | 24 | 2 | |||||||
UCF1 LV Fac | UF7 : LV fac | UF7-M1 : LV fac | 30 | 30 | |||||
UF8 : Accompagnement personnalisé | UF8: Accompagnement personnalisé | 120 | |||||||
Fait le 23 juin 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, P. Hetzel Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes II c, III a et IV seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 25 août 2011, mis en ligne sur les sites : www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Textes cités liens · DILA1
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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 9 juillet 2011).