Arrêté du 6 juillet 2011 · Article

Article 13

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 juillet 2011
IdentifiantLEGIARTI000024374650
Texte parentLEGITEXT000024374618
Référencearticle 13 de l'arrêté du 6 juillet 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les annexes sont modifiées ainsi qu'il suit :

2. 1° Dans le titre des annexes I et II, les mots : « et de la première épreuve d'admission » sont supprimés.

3. 2° Au A des annexes I et II, les options : « Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de la fin du xviiie siècle à 1914 » et l'option : « Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de 1905 à nos jours » sont remplacées par l'option : « Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de la fin du xviiie siècle à nos jours » ; l'option : « Patrimoine industriel et innovations scientifiques et techniques » est remplacée par l'option : « Histoire des techniques et patrimoine industriel ».

4. 3° Au B des annexes I et II, l'option : « Patrimoine industriel et innovations scientifiques et techniques » et l'option : « Patrimoine et sciences physique, chimique et de l'ingénieur » sont remplacées par l'option : « Histoire des techniques et patrimoine industriel » ; l'option : « Patrimoine naturel » est remplacée par l'option : « Patrimoine et sciences de la nature ».

5. 4° Le C de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

6. « C. ― Epreuve proposée aux candidats concourant pour la spécialité Archives :

7. Documents d'archives du Moyen Age à nos jours (analyse et commentaire historique et diplomatique).

8. Cette épreuve fait appel à des connaissances en paléographie, en latin et en ancien français. »

9. 5° Dans le titre de l'annexe IV, les mots : « pour la seconde épreuve d'admission (concours externe et concours interne) » sont remplacés par les mots : « pour la troisième épreuve d'admission du concours externe et la seconde épreuve d'admission du concours interne ».

10. 6° Après l'annexe IV, il est inséré une annexe V :

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 novembre 2007
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V

Aller plus loin

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