Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 juillet 2011
IdentifiantLEGIARTI000024382971
Texte parentLEGITEXT000024382969
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juillet 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au 1 de l'article 2 de l'arrêté du 19 mai 2009 susvisé :
2. ― les mots : « un questionnaire à réponses courtes (coefficient 3) » sont remplacés par les mots : « un questionnaire à réponses courtes (coefficient 2) » ;
3. ― les mots : « Une deuxième partie (durée : 2 heures ; coefficient 2) » sont remplacés par les mots : « Une deuxième partie (durée : 2 h 30 ; coefficient 2) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 mai 2009 : art. 2
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