Arrêté du 18 août 2011 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 7 septembre 2011.

TexteArrêté du 18 août 2011
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000026384828
Texte parentLEGITEXT000024536335
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 18 août 2011 (version du 7 septembre 2011)Légifrance →

1. Référentiels du diplôme

2. Vous pouvez consulter le document à l'adresse suivante :

3. http://www2.cndp.fr/archivage/valid/brochadmin/bouton/h094/h094c.pdf

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000026384828, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.