Décret n°2011-1100 du 9 septembre 2011 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2011-1100 du 9 septembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024548172
Texte parentLEGITEXT000024548159
Référencearticle 5 du décret n°2011-1100 du 9 septembre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les annexes I et II du même décret sont modifiées ainsi qu'il suit :

2. 1° Dans le titre, les mots : « et de la première épreuve d'admission » sont supprimés ;

3. 2° Au A, les mots : « Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de la fin du xviiie siècle à 1914 ; Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de 1905 à nos jours » sont remplacés par les mots : « Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de la fin du xviiie siècle à nos jours » et les mots : « Patrimoine industriel et innovations scientifiques et techniques » sont remplacés par les mots : « Histoire des techniques et patrimoine industriel » ;

4. 3° Au B, les mots : « Patrimoine industriel et innovations scientifiques et techniques ; Patrimoine et sciences physique, chimique et de l'ingénieur » sont remplacés par les mots : « Histoire des techniques et patrimoine industriel » et les mots : « Patrimoine naturel » sont remplacés par les mots : « Patrimoine et sciences de la nature » ;

5. 4° Le C de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

6. « C. ― Epreuve proposée aux candidats concourant pour la spécialité Archives :

7. Documents d'archives du Moyen Age à nos jours (analyse et commentaire historique et diplomatique).

8. Cette épreuve fait appel à des connaissances en paléographie, en latin et en ancien français. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2008-288 du 27 mars 2008
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024548172, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.