Arrêté du 9 septembre 2011 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 19 septembre 2011 au 9 juin 2012. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 9 septembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000024571767
Texte parentLEGITEXT000024571756
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 septembre 2011 (version du 19 septembre 2011)Légifrance →

1. ENGRAULIS ENCRASICOLUS

2. (en tonnes)


ZONES
de référence
du Conseil
international
pour l'exploration
de la mer
(CIEM)
VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
73
Navires adhérant à l'union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 872
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
526
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)
92
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
9
Total
2 706

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024571767, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.