1. Le préfet de la région Alsace est désigné, pour une durée de cinq ans, préfet coordonnateur pour le parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine).
Arrêté du 29 septembre 2011 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 2 octobre 2011.
TexteArrêté du 29 septembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024625933
Texte parentLEGITEXT000024625929
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.