Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er du décret n° 2009-20 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : « L'échelonnement indiciaire applicable aux militaires régis par les décrets du 5 novembre 1976, du 4 janvier 1977, du 27 décembre 1979 et du 12 septembre 2008 susvisés est fixé comme suit :
2. GRADE
3. ÉCHELON
4. INDICE BRUT
5. Général de division ou vice-amiral
6. Echelon unique
7. HE D
8. Général de brigade ou contre-amiral
9. Echelon unique
10. HE C
11. Colonel ou capitaine de vaisseau
12. Echelon exceptionnel (1)
13. HE B
14. 3e échelon
15. HE A
16. 2e échelon
17. 1015
18. 1er échelon
19. 989
20. Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate
21. 2e échelon exceptionnel (1)
22. HE A
23. 1er échelon exceptionnel (1)
24. 1015
25. 4e échelon
26. 966
27. 3e échelon
28. 930
29. 2e échelon
30. 901
31. 1er échelon
32. 878
33. Commandant ou capitaine de corvette
34. 2e échelon exceptionnel (1)
35. 930
36. 1er échelon exceptionnel (1)
37. 878
38. 4e échelon
39. 852
40. 3e échelon
41. 842
42. 2e échelon
43. 801
44. 1er échelon
45. 772
46. Capitaine ou lieutenant de vaisseau
47. Echelon exceptionnel (1)
48. 746
49. 5e échelon
50. 720
51. 4e échelon
52. 706
53. 3e échelon
54. 694
55. 2e échelon
56. 686
57. 1er échelon
58. 676
59. Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe
60. 4e échelon
61. 627
62. 3e échelon
63. 576
64. 2e échelon
65. 528
66. 1er échelon
67. 457
68. Echelon provisoire (2)
69. 389
70. Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe
71. Echelon unique
72. 389
73. (1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par les statuts particuliers des corps. (2) Echelon provisoire attribué dans les conditions prévues par le décret n° 2008-931 susvisé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2009-20 du 7 janvier 2009 : art. 1