Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 septembre 2011 (version du 8 octobre 2011)Légifrance →
1. Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 27 octobre 2011 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
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