Arrêté du 9 septembre 2011 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 septembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000024644134
Texte parentLEGITEXT000024644129
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 septembre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E 1° Directeur d'administration centrale

2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

3. NOMBRE D'EMPLOIS

4. NOMBRE DE POINTS par emploi

5. Directeur des sports

6. 1

7. 150

8. Directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

9. 1

10. 150

11. Directeur des affaires financières, informatique, immobilière et des services (à compter du 5 mai 2011)

12. 1

13. 150

14. 2° Chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

15. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

16. NOMBRE D'EMPLOIS

17. NOMBRE DE POINTS par emploi

18. Chef du service de l'inspection générale

19. 1

20. 140

21. 3° Chef de service ou sous-directeur exerçant des fonctions d'adjoint à un directeur

22. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

23. NOMBRE D'EMPLOIS

24. NOMBRE DE POINTS par emploi

25. Ajouter la mention : à compter du 1er mars 2010

26. Chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines

27. 1

28. 120

29. Adjoint au directeur des sports

30. 1

31. 120

32. Adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

33. 1

34. 120

35. 4° Sous-directeur en charge d'une sous-direction d'administration centrale

36. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

37. NOMBRE D'EMPLOIS

38. NOMBRE DE POINTS par emploi

39. Sous-directeur à la direction des sports

40. 3

41. 110

42. Sous-directeur à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

43. 1

44. 110

45. Sous-directeur des affaires financières, direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services (à compter du 5 mai 2011)

46. 1

47. 110

48. Sous-directeur des services généraux et de l'immobilier, direction des affaires financières, juridiques et des services (à compter du 5 mai 2011)

49. 1

50. 110

51. 5° Directeur de projet et expert de haut niveau

52. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

53. NOMBRE D'EMPLOIS

54. NOMBRE DE POINTS par emploi

55. Directeur de projet, développement durable et achats ministériels, direction des affaires financières, juridiques et des services

56. 1

57. 80

58. Directeur de projet animation des réseaux, direction des affaires financières, juridiques et des services

59. 1

60. 80

61. Directeur de projet, direction des sports

62. 1

63. 80

64. Expert de haut niveau, direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

65. 1

66. 80

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 16 novembre 2001 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024644134, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.