Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 octobre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024671535
Texte parentLEGITEXT000024671522
Référencearticle 6 de l'arrêté du 4 octobre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 24 mai 2011 susviséest ainsi modifié :
2. I. ― Aux articles 2 et 4, les mots : « praticien agréé, maître de stage » sont remplacés par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».
3. II. ― A l'annexe II, toutes les occurrences des mots : « praticien agréé, maître de stage » sont remplacés par les mots : « praticien agréé-maître de stage des universités ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 mai 2011 : art. 2, art. 4 Divisions : Art. Annexe II
Aller plus loin
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