Article 8 -Arrêté du 12 septembre 2011

1. Le risque annuel maximum, tel que défini à l'article 6, admissible selon la catégorie de la zone de présence de travailleurs ou de l'installation exposée aux effets d'un événement pyrotechnique est fixé comme suit :

RISQUE ANNUEL MAXIMUM ADMISSIBLE pour les différentes catégories de zones de présence de travailleurs et d'installations
<10^-7	<10^-6	<10^-5	<10-⁴	<10^-3	<10^-2	<10^-1	>10^-1
		t3	t2	t1
a5	a4	a3 a2
	b3	b2	b1
c4	c3	c2	c1

2. Ce tableau se traduit par la matrice des possibilités d'implantations suivante :

PROBABILITÉ D'EXPOSITION À UN ÉVÉNEMENT PYROTECHNIQUE
Zones d'effets	PE1*	PE1	PE2	PE3	PE4	PE5
Z1	t1 t2 t3 a2 a3 b1 b2 c1 c2	t1 t2 b1 c1	t1
Z2	t1 t2 t3 a2 a3 b1 b2 c1 c2	t1 t2 b1 c1	t1
Z3	t1 t2 t3 a2 a3 a4 b1 b2 b3 c1 c2 c3	t1 t2 t3 a2 a3 b1 b2 c1 c2	t1 t2 b1 c1	t1
Z4	t1 t2 t3 a2 a3 a4 b1 b2 b3 c1 c2 c3	t1 t2 t3 a2 a3 a4 b1 b2 b3 c1 c2 c3	t1 t2 t3 a2 a3 b1 b2 c1 c2	t1 t2 b1 c1	t1
ZLP	t1 t2 t3 a2 a3 a4 a5 b1 b2 b3 c1 c2 c3 c4	t1 t2 t3 a2 a3 a4 b1 b2 b3 c1 c2 c3	t1 t2 t3 a2 a3 a4 b1 b2 b3 c1 c2 c3	t1 t2 t3 a2 a3 b1 b2 c1 c2	t1 t2 b1 c1	t1

3. Cette matrice prend en compte, pour chaque cas, la gravité maximum associée à chaque zone d'effets et la probabilité maximum associée à chaque classe de probabilité d'exposition à un événement.

4. L'étude de sécurité visée à l'article 3 recherche les implantations les moins exposées.

5. Notamment, le nombre de personnes admises à se trouver dans les zones Z1 et Z2 ne devra pas dépasser cinq pour une probabilité annuelle d'exposition égale à PE2.

6. Les implantations de type ai sont subordonnées à l'élaboration d'un protocole entre le chef du chantier et le chef de l'établissement d'accueil visant à formaliser la gestion de la sécurité pyrotechnique sur le site.

Article 8

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