Arrêté du 28 octobre 2011 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 31 octobre 2011 au 18 novembre 2011. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 28 octobre 2011

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000024727694

Texte parentLEGITEXT000024727683

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 28 octobre 2011 (version du 31 octobre 2011)Légifrance →

ÉTABLISSEMENT	DATE D'EFFET
Université Grenoble-III	1er janvier 2012
Université Lille-III
Université Montpellier-III
Université Paris-VIII
Université Paris-X
Université de Perpignan
Université de La Réunion
Université de Toulon
Ecole centrale de Lille
Collège de France
Ecole des hautes études en santé publique
Ecole des hautes études en sciences sociales
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Institut français de mécanique avancée

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