Arrêté du 21 novembre 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 novembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024911609
Texte parentLEGITEXT000024911605
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 novembre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 4 de l'arrêté du 7 décembre 2005 susvisé, les alinéas 1 et 2 sont modifiés comme suit :

2. « Epreuve n° 1 (durée : six heures ; coefficient 17) : épreuve de sciences sociales. Cette épreuve consiste en une dissertation avec documents.

3. Epreuve n° 2 (durée : quatre heures ; coefficient 28) : composition de mathématiques. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 décembre 2005 : art. 4

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024911609, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.