Arrêté du 20 août 1992 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 17 septembre 1992.

TexteArrêté du 20 août 1992

IdentifiantLEGIARTI000024943382

Texte parentLEGITEXT000024943380

Référencearticle 4 de l'arrêté du 20 août 1992 (version du 17 septembre 1992)Légifrance →

1. Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.

2. L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

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