Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024999307
Texte parentLEGITEXT000024999280
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 décembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le 5° de l'article 1er de l'arrêté du 16 mars 2009 susvisé est remplacé par un 5° ainsi rédigé :
2. « 5° La direction d'Asie et d'Océanie, qui comprend :
3. ― la sous-direction d'Asie méridionale ;
4. ― la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;
5. ― la sous-direction d'Extrême-Orient ;
6. ― la sous-direction d'Océanie ;
7. ― le secrétariat permanent pour le Pacifique ;
8. ― la cellule interministérielle pour l'Afghanistan et le Pakistan. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 mars 2009 : art. 1
Aller plus loin
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