Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 24 novembre 1967 est ainsi modifiée :
2. ― le panonceau M6c-ancien, les panneaux B6b3-ancien, B6b5-ancien, B50c-ancien, B50e-ancien, B12a, B21f, C1b-ancien, C64d (exemple 1), C117a, C117b, C117c, D31b, E36 et le symbole SC21 sont supprimés ;
3. ― le panneau C60 est renommé D47a ;
4. ― le panneau C61 est renommé D47b ;
5. ― le panneau C63 est renommé D47c ;
6. ― le signal C64c est renommé C64c1 ;
7. ― le panneau C65a est renommé D46a ;
8. ― le panneau C65b est renommé D46b ;
9. ― le panneau Da52 est renommé Da52a ;
10. ― le panneau E35a est renommé E34c ;
11. ― le panneau E35b est renommé E34d ;
12. ― le symbole SC20 est renommé SU2 ;
13. ― sont ajoutés les dessins des signaux nouveaux et remplacés les signaux modifiés figurant à l'annexe 1 au présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 novembre 1967 : art. Annexe