Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025027512
Texte parentLEGITEXT000025027508
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 décembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 28 octobre 2011 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
2. ÉTABLISSEMENT
3. DATE D'EFFET
4. Université Lyon-II
5. 1er janvier 2012
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 octobre 2011 : art. null
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