Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 4 de l'arrêté du 11 septembre 2008 susvisé, les paragraphes 1 et 3 sont rédigés comme suit :
2. « 1. La structure de direction comprend :
3. ― le directeur ;
4. ― un adjoint " exécutif ” et un adjoint " stratégie ” ;
5. ― des directeurs de programmes, en charge de la conduite de grands programmes techniques de la DSNA ;
6. ― une cellule " communication ” (DTI/ C) chargée de la communication interne et externe de la direction de la technique et de l'innovation, en liaison avec le cabinet de la DSNA ;
7. ― une mission " système de management intégré ” (DTI/ SM) chargée de la mise en œuvre du système de management intégré de la DSNA, du pilotage des processus qualité, de la définition et du suivi de la politique de sécurité des systèmes d'information (PSSI) pour les réseaux et systèmes opérationnels de la DSNA ;
8. ― une mission " Europe ” (DTI/ E) chargée de définir l'architecture globale des systèmes et d'élaborer une planification à moyen et long terme de leur évolution en conformité avec les orientations européennes, de coordonner les activités de normalisation et de standardisation et la participation de la DTI aux programmes européens ;
9. ― une mission " projets ” (DTI/ P) chargée d'assurer le bon fonctionnement des projets au sein de la DTI. »
10. « 3. Le domaine " études européennes et innovations ” (DTI/ EEI) est chargé de mener des actions d'innovation et des études amont en vue de permettre à la DSNA de maîtriser l'évolution de son système à moyen et long terme. Il s'efforce, dans cette perspective, de positionner ses activités et de valoriser ses résultats dans un cadre européen. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 11 septembre 2008 : art. 4