Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 novembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025126778
Texte parentLEGITEXT000025126765
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 novembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe I du même arrêté définissant les épreuves du concours externe de l'agrégation, les dispositions relatives aux sections mécanique, génie mécanique, génie civil et génie électrique sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes, qui sont insérées après les dispositions relatives à la section sciences économiques et sociales :
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 décembre 2009 Divisions : Art. Annexe I
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