Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 novembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025126824
Texte parentLEGITEXT000025126822
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 novembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe I de l'arrêté du 28 décembre 2009 susvisé, les dispositions du B définissant les épreuves orales d'admission sont remplacées par les dispositions suivantes :
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 décembre 2009 Divisions : Art. Annexe I
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