Article en vigueur depuis le 28 janvier 2012.
1. Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté figurent ci-après :
2. Vous pouvez consulter les pictogrammes dans le JO n° 23 du 27/01/2012 texte numéro 4 à l'adresse suivante :
3. https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000025202146
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.