Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 janvier 2012
IdentifiantLEGIARTI000025210425
Texte parentLEGITEXT000025210423
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 janvier 2012Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La ligne 23.1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne suivante :
2. 23.1
3. T
4. Emission de polluants (2) (3)
5. 2000/25/ CE
Modifiée par 2010/22/ UE
Modifiée par 2011/72/ UE
Modifiée par 2011/87/ UE
6. (7)
30 avril 2010
7. (7)
8. X
9. X
10. X
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 novembre 2005 Divisions : Art. annexe I
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.