Texte publié au Journal officiel
1. I. ― L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susviséest modifiée comme suit : a) Les numéros d'ordre suivants sont ajoutés :
2. NUMÉRO d'ordre
3. SUBSTANCES
4. RESTRICTIONS
5. CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements
6. Champ d'application et/ ou usage
7. Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini
8. Autres limitations et exigences
9. à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage
10. a
11. b
12. c
13. d
14. e
15. f
16. « 215
17. 4-amino-3-nitrophenol (n° CAS 610-81-1) (n° CE 210-236-8).
18. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
19. b) 1,0 %
20. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.
21. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.
22. 216
23. 2,7-Naphthalenediol (n° CAS 582-17-2) (n° CE 209-478-7)
24. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
25. b) 1,0 %
26. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
27. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
28. 217
29. m-Aminophenol (n° CAS 591-27-5) (n° CE 209-711-2) et ses sels. m-Aminophenol HCl (n° CAS 51-81-0) (n° CE 200-125-2). m-Aminophenol sulfate (n° CAS 68239-81-6) (n° CE 269-475-1). sodium m-Aminophenol (n° CAS 38171-54-9).
30. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
31. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 %.
32. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
33. 218
34. 2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine (n° CAS 84540-47-6) (n° CE 283-141-2)
35. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
36. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
37. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
38. 222
39. 2-Hydroxyethyl picramic acid (ou 2-[(2-Hydroxyethyl) amino]-4,6-dinitrophenol (IUPAC)) (n° CAS 99610-72-7) (n° CE 412-520-9)
40. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
41. b) 2,0 %
42. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
43. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
44. 223
45. p-Methylaminophenol (n° CAS 150-75-4) (n° CE 205-768-2) et son sulfate. p-Methylaminophenol sulfate (n° CAS 55-55-0/1936-57-8) (n° CE 200-237-1/217-706-1).
46. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
47. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % (en sulfate) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
48. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
49. 225
50. Ethanol, 2-[4-[Ethyl [(2-Hydroxyéthyl) Amino]-2-Nitrophényl] Amino]-, (n° CAS 104516-93-0) et son chlorhydrate. HC Blue n° 12 (n° CAS 132885-85-9) (n° CE 407-020-2).
51. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
52. b) 1,5 % (en chlorhydrate)
53. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 % (en chlorhydrate). Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
54. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
55. 227
56. 3-Amino-2,4-dichlorophenol (n° CAS 61693-42-3) (n° CE 262-909-0) et son chlorhydrate. 3-Amino-2,4-dichlorophenol HCl (n° CAS 61693-43-4).
57. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
58. b) 1,5 % (en chlorhydrate)
59. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en chlorhydrate).
60. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
61. 230
62. Phenyl methyl pyrazolone (n° CAS 89-25-8) (n° CE 201-891-0).
63. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
64. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.
65. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
66. 232
67. 2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol (n° CAS 55302-96-0) (n° CE 259-583-7).
68. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
69. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
70. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
71. 234
72. Hydroxybenzomorpholine (n° CAS 26021-57-8) (n° CE 247-415-5).
73. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
74. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
75. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
76. 237
77. 2,2'-[(4-Amino-3-nitrophenyl) imino] bisethanol (n° CAS 29705-39-3) et son chlorhydrate. HC Red n° 13 (n° CAS 94158-13-1) (n° CE 303-083-4).
78. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
79. b) 2,5 % (en chlorhydrate)
80. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 % (en chlorhydrate).
81. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
82. 238
83. 2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine [n° CAS 85679-78-3 (base libre)] et son chlorhydrate. 2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine HCl (n° CAS 56216-28-5) (n° CE 260-062-1).
84. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
85. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 % (en chlorhydrate).
86. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
87. 239
88. HC Violet N° 1 (n° CAS 82576-75-8) (n° CE 417-600-7).
89. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
90. b) 0,28 %
91. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
92. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.
93. 241
94. 1,5-Naphthalenediol (n° CAS 83-56-7) (n° CE 201-487-4).
95. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
96. b) 1,0 %
97. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
98. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
99. 242
100. Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) (n° CAS 128729-30-6) et son sel de tetrahydrochlorure. Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) HCl (n° CAS 128729-28-2) (n° CE 416-320-2).
101. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
102. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,4 % (en tetrahydrochlorure).
103. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
104. 243
105. 4-Amino-2-hydroxytoluene (n° CAS 2835-95-2) (n° CE 220-618-6).
106. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
107. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.
108. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
109. 244
110. 2,4-Diaminophenoxyethanol (n° CAS 70643-19-5), son chlorhydrate et son sulfate. 2,4-Diaminophenoxyethanol HCl (n° CAS 66422-95-5) (n° CE 266-357-1). 2,4-Diaminophenoxyethanol sulfate (n° CAS 70643-20-8) (n° CE 274-713-2).
111. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
112. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (en chlorhydrate).
113. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
114. 245
115. 2-Methylresorcinol (n° CAS 608-25-3) (n° CE 210-155-8).
116. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
117. b) 1,8 %
118. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 %.
119. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
120. 246
121. 4-Amino-m-cresol (n° CAS 2835-99-6) (n° CE 220-621-2).
122. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
123. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.
124. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
125. 248
126. 2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole (n° CAS 83763-47-7) (n° CE 280-733-2) et son sulfate. 2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole sulfate (n° CAS 83763-48-8) (n° CE 280-734-8).
127. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
128. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en sulfate) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
129. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
130. 249
131. Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline et son chlorhydrate. Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline HCl (n° CAS 94158-14-2) (n° CE 303-085-5).
132. Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
133. Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
134. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
135. 250
136. 3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol (n° CAS 65235-31-6) (n° CE 265-648-0).
137. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
138. b) 1,85 %
139. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
140. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.
141. 251
142. 4-Nitrophenyl aminoethylurea (n° CAS 27080-42-8) (n° CE 410-700-1).
143. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
144. b) 0,5 %
145. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.
146. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
147. 252
148. 2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (n° CAS 6358-09-4) (n° CE 228-762-1).
149. a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.
150. b) 2,0 %
151. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.
152. a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 6 février 2001 : art. Annexe
Divisions : Art. Annexe (suite) ; Art. Annexe provisoire