Arrêté du 13 février 2012 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er mars 2012 au 4 mars 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 13 février 2012

IdentifiantLEGIARTI000025402781

Texte parentLEGITEXT000025402775

Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 février 2012 (version du 1er mars 2012)Légifrance →

1. Le service Archives nationales comprend :

2. ― la direction des fonds ;

3. ― la direction des publics ;

4. ― la direction de l'appui scientifique ;

5. ― la direction administrative et financière.

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