Arrêté du 13 février 2012 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 1er mars 2012 au 4 mars 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 13 février 2012
IdentifiantLEGIARTI000025402785
Texte parentLEGITEXT000025402775
Référencearticle 3 de l'arrêté du 13 février 2012 (version du 1er mars 2012)Légifrance →

1. La direction des publics est chargée :

2. ― de la gestion des salles de lecture et des bibliothèques ;

3. ― de l'orientation des chercheurs et de la communication des documents ;

4. ― de la mise en valeur des fonds et des biens protégés au titre des monuments historiques dont les Archives nationales ont la charge ;

5. ― des actions de sensibilisation à la valeur civique et historique des documents d'archives en direction du jeune public ou des publics éloignés de l'offre culturelle ;

6. ― du musée des Archives nationales,

7. ― des expositions, ainsi que de toute autre forme d'action éducative et culturelle.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025402785, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.