Arrêté du 17 février 2012 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2012.

TexteArrêté du 17 février 2012
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000026840845
Texte parentLEGITEXT000025412141
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 17 février 2012 (version du 28 décembre 2012)Légifrance →

1. (Quotas en tonnes)

NUMÉRO DU NAVIRE

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2012
en mer Méditerranée

QUOTA 2012
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest

OP AMOP/ OP SUD

Senneurs

0

0

Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"

18,1 (*)

0

Total AMOP/ SUD

18,1

0

OP COPEMART

Senneurs

0

0

Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"

2,0 (*)

0

Total COPEMART

2,0

0

OP PRO. QUA. PORT

924880

VILLE AGDE IV

50

0


Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"

22,4 (*)

0

Total PRO. QUA. PORT

72,4

0

OP SATHOAN

900265

JEAN MARIE CHRISTIAN 6

99,2

0

900270

JEAN MARIE CHRISTIAN 7

99,2

0

925310

JANVIER LOUIS RAPHAEL

72,0

0

923752

ST SOPHIE FRANÇOIS 3

66,0

0

819571

JANVIER GIORDANO

81,0

0

Palangriers hauturiers

21,6

0

Canneurs, ligneurs ou palangriers ²petits métiers² titulaires d'un permis de pêche spécial ²thon rouge²

28,3 (*)

0

Total SATHOAN

467,3

0

Groupement de navires STM

923751

CISBERLANDE 5

81

0


308341

JUANICOLUCIEN RAFAEL

50

0


819572

ANNE ANTOINE 2

80

0


Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"

0 (*)

0

Total STM

211

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs (hors OP)

Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge" :

et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes

0,1 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône

12,6 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse

1,3 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault

3,9 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales

0,1 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime du Var

9,2 (*)

0

Total HORS OP

27,2

0

Navires pêchant au chalut pélagique au titre des prises accessoires

1

0

Total

799

0

(*) Dont 45 % maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

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