Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier

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NatureArrêté
Signé le28 février 2012
Publié le8 mars 2012
Articles1 article en vigueur
NORDEFL1206538A
IdentifiantLEGITEXT000025451892
RéférenceArrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air,

Arrête :

Article 16 LEGIARTI000025451905

A abrogé :

  • Arrêté du 5 mars 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. null
    Divisions : CHAPITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONCOURS SUR EPREUVES ; SECTION 1 : ORGANISATION GENERALE ; SECTION 2 : EPREUVES ECRITES D'ADMISSION ; SECTION 3 : ADMISSION ; CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONCOURS SUR TITRES ; SECTION 2 : EPREUVES D'ADMISSION ; CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ; Annexe

Fait le 28 février 2012.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air, C. Tafani

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