Arrêté du 28 février 2012 · Article

Article 16

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 février 2012
IdentifiantLEGIARTI000025451905
Texte parentLEGITEXT000025451892
Référencearticle 16 de l'arrêté du 28 février 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 5 mars 2009 modifié, fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 5 mars 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. null
    Divisions : CHAPITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONCOURS SUR EPREUVES ; SECTION 1 : ORGANISATION GENERALE ; SECTION 2 : EPREUVES ECRITES D'ADMISSION ; SECTION 3 : ADMISSION ; CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONCOURS SUR TITRES ; SECTION 2 : EPREUVES D'ADMISSION ; CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ; Annexe

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025451905, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.