Texte publié au Journal officiel
1. I. ― Les libellés des titres III à VIII du même arrêté sont modifiés ainsi qu'il suit :
2. 1. Après l'article 7, les mots : « Titre III. ― Organisation des manifestations aériennes » sont supprimés.
3. 2. Après l'article 10, les mots : « Titre IV. ― Autorisation des manifestations aériennes » sont remplacés par les mots : « Chapitre II. ― Autorisation des manifestations aériennes ».
4. 3. Après l'article 16, les mots : « Titre V. ― Déroulement des manifestations aériennes. Titre V-I. ― Direction des vols » sont remplacés par les mots : « Chapitre III. ― Déroulement des manifestations aériennes. ― Section 1. ― Direction des vols ».
5. 4. Après l'article 24, les mots : « Titre V-II. ― Participation » sont remplacés par les mots : « Section 2. ― Participation ».
6. 5. Après l'article 28, les mots : « Titre V-III. ― Evolutions » sont remplacés par les mots : « Section 3. ― Evolutions ».
7. 6. Après l'article 33, les mots : « Titre VI. ― Contrôle des manifestations aériennes » sont remplacés par les mots : « Chapitre IV. ― Contrôle des manifestations aériennes ».
8. 7. Après l'article 36, les mots : « Titre VII. ― Services d'ordre et de secours » sont remplacés par les mots : « Chapitre V. ― Services d'ordre et de secours ».
9. 8. Après l'article 41, le libellé du titre VIII devient « Titre V. ― Dispositions diverses ».
10. II.-Les articles sont ainsi modifiés :
11. 1. Les articles 42,43 et 45 sont supprimés.
12. 2. Les articles numérotés 44 et 46, sous le titre V tel que défini par le point 8 du I ci-dessus, deviennent les articles 73 à 74.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 avril 1996 : art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 73, art. 44, art. 46, art. 74
Divisions : TITRE III : ORGANISATION DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES. ; Chapitre II : Autorisation des manifestations aériennes ; TITRE IV : AUTORISATION DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES. ; Chapitre III : Déroulement des manifestations aériennes ; Section 1 : Direction des vols ; Titre V-I : Direction des vols. ; Section 2 : Participation ; Titre V-II : Participation. ; Section 3 : Evolutions ; TITRE V : DÉROULEMENT DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES ; Titre V-III : Evolutions. ; Chapitre IV : Contrôle des manifestations aériennes ; TITRE VI : CONTRÔLE DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES. ; Chapitre V : Services d'ordre et de secours ; TITRE VII : SERVICES D'ORDRE ET DE SECOURS. ; TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES.