1. MODÈLE DE GRILLE DE CALCUL
2. DU TAUX DE SERVICES ACTIFS POUR L'EMPLOI ........
3. L'emploi est-il en services continus de manière permanente ?
4. OUI NON
5. L'emploi comporte-t-il du travail de nuit pendant 270 heures par an dans son horaire normal ?
6. OUI NON
7. Si réponse positive à l'une des deux questions précédentes : attribution à l'emploi d'un taux de services actifs à 100 %.
8. Si réponse négative remplir la grille ci-dessous :
| ACTIVITÉS DE L'EMPLOI pouvant générer un ou plusieurs critères de pénibilité, année civile complète, horaire normal de travail | TOTAL DES HEURES de travail par activité en moyenne par année (a) | TYPE 1 | TYPE 2 | TYPE 3 | TYPE 4 | TYPE 5 | SOUS-TOTAL des heures de pénibilité (b) (*) | MAJORATION de 10 % pour cumul critères de pénibilité (2 ou plus) (c) | DES DÉPLACEMENTS sont-ils liés à l'activité pénible ? | IMPACT déplacements (+ 5 % sur le total des heures pénibles) (d) | TOTAL des heures de pénibilité (e) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Activité 1 | |||||||||||
Activité 2 | |||||||||||
Activité 3 | |||||||||||
Total | |||||||||||
(*) Déterminé conformément au chapitre 2, paragraphe 2.5.2. | |||||||||||
Si l'emploi assure l'astreinte avec au moins 26 nuits sollicitées ou 15 nuits avec sorties par an : application d'un forfait de 200 heures à ajouter au total de la colonne (E) | 200 |
Total : | |
Taux de services actifs retenu : |