Arrêté du 27 février 2012 · Article

Article 6

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 février 2012
IdentifiantLEGIARTI000025546200
Texte parentLEGITEXT000025546183
Référencearticle 6 de l'arrêté du 27 février 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe III du même arrêté relative aux épreuves du troisième concours est modifiée comme suit pour ce qui concerne la section mathématiques-sciences physiques :

2. 1. L'intitulé : « Section mathématiques-sciences physiques » est remplacé par l'intitulé : « Section mathématiques-sciences physiques et chimiques ».

3. 2. Au A et au B, les mots : « CAPLP de mathématiques-sciences physiques » sont remplacés par les mots : « CAPLP de mathématiques-sciences physiques et chimiques ».

4. 3. Au premier alinéa du B, les mots : « dans la valence (mathématiques ou sciences physiques) » sont remplacés par les mots : « dans la valence (mathématiques ou sciences physiques et chimiques) ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 décembre 2009
    Divisions : Art. Annexe III

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025546200, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.