Arrêté du 5 août 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1993.

TexteArrêté du 5 août 1993
IdentifiantLEGIARTI000025556792
Texte parentLEGITEXT000025556742
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 août 1993 (version du 25 septembre 1993)Légifrance →

1. Il est créé un brevet des métiers d’art Ans et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse à six options :

2. A. - Tapisserie de basse lisse ;

3. B. - Tapisserie de haute lisse ;

4. C. - Tapis de savonnerie ;

5. D. - Rentraiture de tapis ;

6. E. - Rentraiture de tapisserie ;

7. F. - Atelier expérimental.

8. Ce diplôme est classé au niveau IV de la nomenclature interministérielle des niveaux de formation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025556792, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.