Arrêté du 5 août 1993 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1993.

TexteArrêté du 5 août 1993
IdentifiantLEGIARTI000025556793
Texte parentLEGITEXT000025556742
Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 août 1993 (version du 25 septembre 1993)Légifrance →

1. Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles, technologiques et générales pour l’obtention du brevet des métiers d’art Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse à six options est défini en annexe I du présent arrêté.

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