Article abrogé, en vigueur du 13 septembre 2015 au 20 décembre 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 19 mars 2012
RattachementSection 2 : Conduite des trains
TITRE V : EXIGENCES RELATIVES À L'EXPLOITATION
Chapitre IV : Circulation et manœuvre des trains
Section 2 : Conduite des trains
IdentifiantLEGIARTI000031203330
Texte parentLEGITEXT000025584149
Référencearticle 91 de l'arrêté du 19 mars 2012 (version du 13 septembre 2015)Légifrance →
1. Tout conducteur doit connaître la signalisation qui peut lui être présentée sur tout itinéraire où circule son train.
2. Tout ordre prescrit par la signalisation doit être immédiatement respecté par le conducteur.
3. Si, à titre exceptionnel, le conducteur ne respecte pas un ordre prescrit par la signalisation, il commande immédiatement l'arrêt du train, prend toutes les mesures permettant d'éviter une aggravation de la situation et en informe l'agent concerné de SNCF Réseau.
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