Arrêté du 30 mars 2012 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er mai 2026.

TexteArrêté du 30 mars 2012

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000053640254

Texte parentLEGITEXT000025599344

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 30 mars 2012 (version du 1er mai 2026)Légifrance →

1. ANNEXE

Centres	Localisation
Bureau des affaires générales	Puteaux
Bureau de la politique de formation	Puteaux
Mission du pilotage de l'accompagnement et de la professionnalisation	Puteaux
Centre de valorisation des ressources humaines d'Aix-en-Provence	Aix-en-Provence
Centre de valorisation des ressources humaines d'Arras-Valenciennes	Arras et Valenciennes
Centre de valorisation des ressources humaines de Clermont-Ferrand	Lempdes
Centre de valorisation des ressources humaines de Mâcon	Mâcon
Centre de valorisation des ressources humaines de Nancy	Pont-à-Mousson
Centre de valorisation des ressources humaines de Nantes	Nantes
Centre de valorisation des ressources humaines de Paris	Paris et Puteaux
Centre de valorisation des ressources humaines de Rouen	Le Grand-Quevilly
Centre de valorisation des ressources humaines de Toulouse	Toulouse
Centre de valorisation des ressources humaines de Tours	Tours
Centre ministériel d'appui à la formation à distance	Aix-en-Provence et Valenciennes

Nota : Conformément à l’article 18 de l’arrêté du 23 février 2026 (NOR : TECK2600496A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant dudit arrêté, entrent en vigueur le 1 er mai 2026.

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