Arrêté du 17 janvier 2012 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 janvier 2012.

TexteArrêté du 17 janvier 2012
IdentifiantLEGIARTI000025633590
Texte parentLEGITEXT000025633585
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 janvier 2012 (version du 26 janvier 2012)Légifrance →

1. Les candidats ajournés à l'examen de la session 2012 du baccalauréat professionnel pour la spécialité :

2. ― « conduite et gestion de l'élevage canin et félin », créée par arrêté du 4 septembre 2001, peuvent s'inscrire à la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel créée par arrêté du 19 juillet 2011 en bénéficiant des dispositions particulières en annexe ;

3. ― « gestion et conduite des chantiers forestiers », créée par arrêté du 30 juillet 2002, peuvent s'inscrire à la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel créée par arrêté du 19 juillet 2011 en bénéficiant des dispositions particulières en annexe ;

4. ― « productions aquacoles », créée par arrêté du 26 juillet 2000, peuvent s'inscrire à la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel « productions aquacoles » créée par arrêté du 5 mai 2011 en bénéficiant des dispositions particulières en annexe ;

5. ― « productions horticoles », créée par arrêté du 18 juin 1996, peuvent s'inscrire à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel créée par arrêté du 5 mai 2011 en bénéficiant des dispositions particulières en annexe.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025633590, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.