Texte publié au Journal officiel
1. La division 120 « Organisation » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est remplacée par la division 120 « Liste des titres et certificats » ainsi rédigée :
2. « Art. 120.1.-Généralités.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Divisions : Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires., : art. 120-2.01, art. 120-2.02, art. 120-2.03, art. 120-2.04, art. 120-2.05, art. 120-2.06, art. 120-2.07, art. 120-2.08, art. 120-3.01, art. 120-3.02, art. 120-3.03, art. 120-3.04, art. 120-3.05, art. 120-4.01, art. 120-4.02, art. 120-4.03, art. 120-5.01, art. 120-5.02, art. 120-5.03, art. 120-6.01
Divisions : Chapitre 120-2 : Commissions de visite. ; Art. Annexe 120-2.A.1 ; Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger. ; Chapitre 120-4 : Exécution des visites. ; Chapitre 120-5 : Visite de la coque. ; Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité.
A modifié :
- Arrêté du 23 novembre 1987 : art. 120.1., art. 120.2., art. 120.3., art. 120.4.
Divisions : Division 120 : Liste des titres et certificats.