Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 septembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025774677
Texte parentLEGITEXT000025774659
Référencearticle 8 de l'arrêté du 12 septembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La section 5 du chapitre Ier du titre Ier du livre II des dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport est intitulée : « Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives ».
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A modifié :
Code du sport. Divisions : Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives
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