Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives à la formation aux professions du sport

Article 1 LEGIARTI000025774665

A abrogé :

• Code du sport. : art. A211-4, art. A211-5, art. A211-6, art. A211-7, art. A211-8, art. A211-9, art. A211-10, art. A211-11, art. A211-12, art. A211-13, art. A211-14, art. A211-15, art. A211-16, art. A211-17, art. A211-18, art. A211-19
  Divisions : Paragraphe 1 : Principe d'organisation ; Paragraphe 2 : Le secrétariat général ; Paragraphe 3 : La recherche scientifique ; Paragraphe 4 : Le département du sport de haut niveau ; Paragraphe 5 : Le département de la formation ; Paragraphe 6 : Le département médical ; Paragraphe 7 : Le département « Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport » ; Paragraphe 8 : L'unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques ; Paragraphe 9 : Dispositions communes

A modifié :

• Code du sport.
  Divisions : Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

Article 2 LEGIARTI000025774669

A modifié :

• Code du sport. : art. A211-1, art. A211-2, art. A211-3
  Divisions : Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration

Article 3 LEGIARTI000025774671

A modifié :

• Code du sport.
  Divisions : Art. Annexe II-17 (art. A211-3)

Article 4 LEGIARTI000025774661

A modifié :

• Code du sport.
  Divisions : Section 2 : L' Institut français du cheval et de l'équitation

A abrogé :

• Code du sport. : art. A211-27, art. A211-28, art. A211-29, art. A211-30, art. A211-31, art. A211-32, art. A211-33, art. A211-34, art. A211-35, art. A211-36, art. A211-37, art. A211-38
  Divisions : Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école ; Sous-section 2 : Contrôle financier

Article 5 LEGIARTI000025774673

A abrogé :

• Code du sport. : art. A211-55, art. A211-56, art. A211-50, art. A211-51, art. A211-52, art. A211-53, art. A211-54
  Divisions : Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne

A modifié :

• Code du sport.
  Divisions : Section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne

Article 6 LEGIARTI000025774675

A modifié :

• Code du sport.
  Divisions : Art. Annexe II-17-1 (Article A211-54)

Article 7 LEGIARTI000025774663

A modifié :

• Code du sport. : art. A211-57

Article 8 LEGIARTI000025774677

A modifié :

• Code du sport.
  Divisions : Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

Article 9 LEGIARTI000025774679

A modifié :

• Code du sport. : art. A211-64, art. A211-65, art. A211-66, art. A211-67, art. A211-68, art. A211-69, art. A211-70, art. A211-71, art. A211-72, art. A211-73
  Divisions : Sous-section 1 : Contrôle financier ; Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration

Article 10 LEGIARTI000025774681

A modifié :

• Code du sport.
  Divisions : Art. Annexe II-18 (art. A211-73)

Article 11 LEGIARTI000025774667

A abrogé :

• Arrêté du 8 janvier 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. Annexe
• Arrêté du 26 janvier 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. null
  Divisions : Annexe
• Arrêté du 15 juin 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. null
  Divisions : Annexe

Article 12 LEGIARTI000025774683

1. Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.