Article abrogé, en vigueur du 3 mai 2012 au 5 novembre 2015.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 avril 2012
IdentifiantLEGIARTI000025774914
Texte parentLEGITEXT000025774885
Référencearticle 11 de l'arrêté du 23 avril 2012 (version du 3 mai 2012)Légifrance →
1. La sous-direction des études et de la politique comprend :
2. 1° Le bureau « politique des ressources humaines » ;
3. 2° Le bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale » ;
4. 3° Le bureau « condition du personnel et environnement humain » ;
5. 4° Le bureau « politique des métiers et des formations associées » ;
6. 5° Le bureau « personnel civil ».
7. La sous-direction des études et de la politique est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Ce sous-directeur dispose de deux adjoints, dont un, officier supérieur de l'armée de terre, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
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