Arrêté du 23 avril 2012 · Article

Article 14

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 avril 2012

IdentifiantLEGIARTI000025774901

Texte parentLEGITEXT000025774885

Référencearticle 14 de l'arrêté du 23 avril 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les arrêtés du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre sont abrogés.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

Arrêté du 12 novembre 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 6-1, art. 7, art. 8, art. 3-1

Aller plus loin

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